D’après les informations que vous nous avez communiquées, votre cliente souhaite céder les participations qu’elle détient dans une société cotée d’ici fin 2015.

Vous vous interrogez sur le traitement fiscal et les éventuelles solutions applicables.

Nous comprenons que les titres qui feraient l’objet de la cession proviennent d’une suite d’opérations de LBO et d’une introduction en bourse selon la chronologie suivante :

• janvier 2012 : LBO, acquisition titres X.1 ;

• février 2013 : débouclage du premier LBO et mise en place d’un autre LBO. Apport des titres X.1 contre des titres X.3 ;

• mars 2015 : introduction en bourse de la société Y.SA. Echange des titres X.3 contre des titres Y.

Ce sont les titres issus de l’opération de mars 2015 soit les titres Y que votre cliente envisage de céder.

Il résulterait de cette cession une plus-value mobilière dont la fiscalité dépend de la durée de détention.

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